conseil de paris 2020

2020 DAE 204 : Subvention (3.000 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (19e). : Réalisation, 14-16 rue Mathis (19e) d’un programme de rénovation de 40 logements sociaux par HSF. : Subvention (7.500 euros) à l’association au fil de l’eau pour les illuminations de fin d’année 2020 (4e). » : Réalisation 3 rue Dupont de l'Eure (20e) d'un programme d'acqusition-amélioration de 6 PLA-I, 8 PLUS et 6 PLS par Paris Habitat. » 2020 DFPE 184 : Subvention (250.000 euros) et convention avec l’association Vers Paris sans Sida (19e). : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 8e arrondissement. Ce rapport d’orientations budgétaires a pour vocation de présenter, aux Parisien.ne.s et à leurs élu.e.s, les grandes tendances du budget de la collectivité pour l’exercice 2021. 2020 DDCT 97 » » » 2020 DEVE 72 Les conseillers débattent, rejettent, amendent ou … 2020 DDCT 108 Enregistrer. 2020 DASES 116 2020 DLH 305 : Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des ingénieurs de la filière technique de la Préfecture de police. 2020 DAE 189 : Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Camping de Paris - Bois de Boulogne situé 2, allée du Bord de l'Eau (16e) du 17 décembre 2010. : Prestations de contrôles et vérifications périodiques et obligatoires (CVPO) des diverses installations et équipements d’infrastructure de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). » 2020 DAE 234 : Centre Universitaire des Saints Pères (6e) - Subvention (250.000 euros) et avenant à la convention avec l’Université de Paris en vue d’y développer des projets d’innovation dans le domaine de la santé. 2020 DJS 179 » : Classification au titre des droits de voirie des nouvelles voies du 7e, 9e, 16e et 18e ayant fait l'objet d'une nouvelle dénomination par substitution. » 2020 DAE 195 » » Le Conseil de Paris du 18 mai 2020 a débuté par un débat organisé sur la crise sanitaire afin de faire le point sur les mesures prises au moment où la sortie progressive du déconfinement aura été engagée. » » Service Ordre du jour du Conseil de Paris. » : Subvention de fonctionnement (37.000 euros) à l’Ecole d’économie de Paris pour son projet "La protection sociale face au défi environnemental". » : Subventions (19.000 euros) à 5 associations participant à la politique de jeunesse (citoyenneté et solidarité), convention annuelle d'objectifs (17e, 18e, 19e). » » : Subventions de fonctionnement à 4 associations dans le 20e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville. 2020 DLH 204 : Participation de la Ville de Paris au capital du GIP la Foncière de la Ville de Paris et avenant à la convention constitutive du GIP. » » » : Subvention et convention pluriannuelle 2021-2023 avec l'association Carrefours Pour l'Emploi (7e). Ce dimanche 28 juin 2020, les élections municipales ont permis d'élire les maires d'arrondissement et les membres du Conseil de Paris. 2020 DFPE 183 2020 DASCO 101 2020 DAE 235 2020 DLH 290 2020 DLH 209 » » Avenant n° 3 au contrat DSP pour prolongation de sa durée. : Réalisation, 1 rue Thibaud (14e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 10 logements sociaux (6 PLA-I - 4 PLUS) par la RIVP. » » » : Subvention (7.500 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (2e). : Convention de groupement de commandes entre le MI et la Ville de Paris, relative aux prestations de services d’agence de voyages pour les congés bonifiés. : Réalisation 63 à 69, rue Corvisart / 52 boulevard Auguste Blanqui (13e) d'un programme de rénovation de 46 logements sociaux par Elogie-SIEMP. : Subvention de fonctionnement (20.000 euros) à la Fondation nationale des sciences politiques pour le programme "Emouna, l’amphi des religions". : Subventions (620.562 euros) et conventions avec 6 associations et organismes dans le cadre de l'AAP Paris Réactiv Emploi. » » 2020 DLH 235 » : Subvention (40.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l’association Aurore (4e). » 2020 DGRI 59 : Subvention au GIP Réussite Éducative à Paris dans le cadre des enjeux de continuité éducative face à la crise sanitaire. » 2020 DLH 149 2020 DASCO 136 Auparavant, il exerçait à la fois les compétences d'une commune et d'un département. : Caisse des écoles (11e) - Subvention 2021 (5.413.737 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » » » » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 17e arrondissement. : Piscine Joséphine Baker - Délégation de Service Public - Avenant de prolongation. 2020 DLH 228 2020 DAE 176 : Subvention (13.400 euros) à l’association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). 2020 DAE 200 : Réalisation sur le groupe Charles Hermite (Porte d’Aubervilliers, 18e) d’un programme de rénovation de 1297 logements sociaux par Paris Habitat. Paris, 11 juillet 2020. 2020 DFPE 187 - DASCO - DASES Copier la référence. : Subvention (120.667 euros), avenant n° 5 et convention à l'association Solidarité Roquette (11e) pour le multi-accueil Les Pitchouns (11e). » » : Mise à disposition de locaux sis 101, quai Branly (15e) - Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse. 2020 DLH 273 - DDCT 2020 DAE 275 » » 2020 DDCT 47 : Subvention (46.000 euros) à deux associations pour la mise en œuvre d’actions de réduction des risques Alcool au sein de structures d’hébergement de personnes en situation de grande précarité - Avenants. 2020 DAE 221 : Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). » 2020 DFA 51 2020 PP 95 » » » : Caisse des écoles (16e) - Subvention 2021 (2.800.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DFA 73 » » » 2020 PP 99 » 2020 SG 39 - DASCO 2020 DJS 160 2020 DAE 319 » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 20e arrondissement. » Mise à jour le 18/12/2020. » 2020 DAE 327 : Convention de groupement de commandes entre la PP (service déconcentré du Mi) et la Ville de Paris, relative aux prestations de contre-visites et d’expertises médicales auprès des personnels. : Fixation nature et règlement des épreuves des concours externe et interne des personnels de maîtrise, grade d'agent de maîtrise, spécialité bâtiment. » : Expérimentation de l'éclairage circadien à l'école Providence (13e) - Convention de mécénat avec la société Citeclaire. 2020 PP 98 : Transformations Olympiques - Subventions (14.000 euros) à 4 associations sportives pour lutter contre le décrochage scolaire grâce au sport dans le cadre d’Actions Collégiens. » 2020 DASCO 103 » 2020 DASCO 108 » » 2020 DVD 90 : Réalisation 6, villa Guelma (18e) d'un programme de rénovation de 8 logements sociaux par Elogie-SIEMP. : Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (19e). : Fixation de la référence des corps des administrations parisiennes qui sont équivalents à un corps de la fonction publique de l'Etat, de la fonction publique hospitalière ou un cadre d’emplois de la fonction publique territoriale. » 2020 DLH 283 » » » » » » » Plan. 2020 DLH 211 2020 DGRI 57 2020 DAE 334 » Lire notre interview par décideurs Notre rencontre. 2020 DAE 302 2020 DAE 288 » 2020 DAE 285 : PLU - Prescription de la révision - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation. Il s’inscrit dans un contexte inédit de crise sanitaire, économique et sociale. : Réalisation 40 à 54 rue Desnouettes, 305 rue Lecourbe (15e) d’un programme de construction neuve de 47 Logements sociaux (14 PLA-I, 19 PLUS et 14 PLS) par RATP Habitat. » : Subvention (6.900 euros) à l’association des commerçants Bretagne Enfant Rouge pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (3e). 2020 DLH 216 » (10e). 2020 DASES 251 2020 DLH 293 2020 DLH 303 » » : Réalisation 32, Allée Darius Milhaud (19e) d’un programme de rénovation de 36 logements sociaux par Batigère en Ile de France. : Convention quadriennale avec la Chambre des métiers et de l'Artisanat de Paris. 2020 DLH 205 » » 2020 DFPE 182 2020 DDCT 92 Ce sont eux qui ont choisi, par leur vote, … » » 2020 DRH 76 : Location de l'immeuble 1, rue Thibaud (14e) à la RIVP - Bail emphytéotique. » 2020 DAE 177 : Subvention (2.000 euros) à l’association des commerçants et artisans Olivier de Serres-Morillons pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). » 2020 DU 109 : Caisse des écoles (12e) - Subvention 2021 (5.684.667 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Plan de relance ESS - Subvention de fonctionnement (177.000 euros) et convention avec l’association Aurore. : Avenant à la convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris pour l’exercice des compétences lutte contre les nuisances sonores et Gemapi. : Modification de la délibération n° 2009 PP 6-1° des 2 et 3 février 2009 portant dispositions statutaires applicables au corps des architectes de sécurité de la Préfecture de police. 2020 DAE 188 » 2020 DASES 257 2020 DLH 271 : Marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à R.2122-10 du code de la commande publique. » 2020 DLH 265 2020 DJS 148 R. 1452-1 du code du lravaul Le conseil) de prud’hommes est saisi soit par une demande, soit par la présentation volontaire des parties […]. : Subventions (16.000 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville. » » : Renouvellement de la convention avec l'ANTAI pour la mise en œuvre du Forfait Post Stationnement. » 2020 DAE 250 Palais de l’Elysée, le mercredi 9 décembre à 10:30 Conseil des ministresParis Paris Palais de l’Elysée 2020-12-09 Palais de l’Elysée mercredi 9 décembre 2020 Enjoy the videos and music you love, upload original content, and share it all with friends, family, and the world on YouTube. 2020 DLH 259 2020 DVD 13 2020 DLH 295 2020 DVD 26 Tandis que le contexte sanitaire va encore peser lourdement sur les débats et l’organisation de ce dernier Conseil de Paris de l’année 2020, le règlement intérieur va évoluer. » : Subvention (10.000 euros) à l’association La Base Sociale et Écologique, (La Base) pour ses actions en faveur de l’environnement et contre le dérèglement climatique. : Syndicats - Approbation arrêté projet de périmètre du Préfet du Val-de-Marne préalable à la création d’un syndicat résultant de la fusion des deux syndicats mixtes ouverts des parcs sportifs du 94. 2020 DJS 174 » 2020 DLH 301 : Piscine Berlioux - Délégation de Service Public - Avenant de prolongation. : Réalisation 229-231, rue Vercingétorix (14e) d'un programme de rénovation de 72 logements sociaux par Immobilière 3F. Rémunérations annuelles d’un représentant de la Ville de Paris. » Les temps forts de cette séance étaient entre autres les mesures de soutien face à la crise aux acteurs économiques, culturels, associatifs, et un retour sur la rentrée scolaire. » 2020 DAE 129 » : Relèvement de tarifs de redevances pour certaines occupations de la voie publique à Paris. : Subventions (110.000 euros) et conventions avec l'association Protection Civile Paris Seine (15e). : Dérogations à la règle du repos dominical pour 2021 : Avis du Conseil de Paris. 2020 DAE 318 » : Réalisation, 48 rue Pouchet (17e) d’un programme de construction de 6 logements sociaux (4 PLA-I - 2 PLUS) par la RIVP. : Présentation des œuvres d’art acquises en 2020 par le Fonds d’art contemporain et inscrites à l’inventaire. 2020 DLH 208 2020 DLH 218 2020 DFPE 185 » » » : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Act Up-Paris (19e). » : Réalisation, 17 rue de la Duée (20e) d’un programme de construction de 7 logements sociaux (7 PLS) par HSF. : Réalisation, 218-218 bis rue de Charenton et 22-24, rue du Charolais (12e) d’un programme de rénovation de 25 logements sociaux par la RIVP. » 2020 DAE 293 » » 2020 DFA 74 2020 DU 117 » : Travaux du bassin d'Austerlitz (13e) - Convention pour les modalités d’exécution avec la RATP. : Subvention (10.000 euros) à l’association des commerçants du Gros Caillou pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). : Caisse des écoles (10e) - Subvention 2021 (4.352.560 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » : Réalisation 5 rue Sthrau (13e), d'un programme d’Amélioration de la Qualité de Service par Paris Habitat. » Plan de … : Subventions (276.500 euros) et conventions avec 16 organismes de formation lauréats des AAP 2020 DAE 68 ParisCode et 2020 DAE 70 Parcours linguistiques à visée professionnelle. » : Adhésion de la Ville de Paris à l'association France Ville Durable. » : Convention et subvention (50.000 euros) au Fonds Arménien de France pour une aide humanitaire en Arménie. : Subvention (480.000 euros) de soutien à 9 clubs sportifs amateurs de haut niveau confrontés à la crise sanitaire au titre de l’année 2020. : Travaux de rénovation du Théâtre de la Ville sis 2, place du Châtelet (4e) - Indemnisation de la société Brunel Démolition suite à allongement de la durée du marché. 2020 DVD 88 » 2020 DJS 172 2020 DLH 212 2020 DLH 94 2020 DLH 264 » : Subventions (194.000 euros) à 7 clubs sportifs de haut niveau au titre de l’accompagnement des sportifs de haut niveau pour 2020 et 3 avenants à des conventions pluriannuelles d’objectifs. : Caisse des écoles (15e) - Subvention 2021 (7.100.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » Convention avec l'Association Syndicale Libre Olympiades ASLO au titre des charges de fonctionnement 2020. : Protocole transactionnel entre la Ville de Paris et l'association "A l'adresse du jeu". 2020 PP 118 2020 DAC 552 2020 DLH 297 Depuis six mois, le quotidien des enfants, des jeunes et des familles est profondément impacté par des restrictions et des précautions qui s’imposent. » 2020 DAE 315 Le Conseil de Paris a voté ce mercredi une uniformisation des compléments de rémunérations de certains élus siégeant dans des conseils d’administration Municipales 2020 Retour à l’accueil : Réalisation 19-21 rue Jean Poulmarch / 21 rue des Vinaigriers (10e) d'un programme de rénovation de 14 logements sociaux par Elogie-SIEMP. » 2020 DASES 293 » » » : Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicable à l’emploi fonctionnel d’ingénieur en chef de la filière technique du 1er et 2ème groupe de la Préfecture de police. 2020 DRH 70 2020 DDCT 104 » » » 2020 DASCO 94 2020 DJS 187 : Protocole d’accord transactionnel avec Madame Morgane PRANDY-HENRY, demeurant 1 allée des Brasilias, 26500 Bourg-les-Valence. 2020 DAE 230 2020 PP 110 » 2020 DFPE 112 2020 DLH 279 » : Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 et subvention (2.324.000 euros) avec le Pavillon de l’Arsenal. 2020 DASES 297 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 6e arrondissement. : Subventions de fonctionnement (2.212.000 euros) et d’investissement (500.000 euros) et conventions avec Paris et Compagnie. » : Subvention (10.100 euros) à l’association des commerçants les riverains du quartier Saint Thomas d’Aquin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (7e). : Subventions (103.600 euros) à 5 associations dans le cadre de la prévention des rixes inter-quartiers entre jeunes et des conduites à risques. 2020 DLH 244 » Abrogation de l'arrêté du 5 juin 1972. : Délibération modificative de la délibération 2020 PP 53 Délégation de pouvoir accordée au Préfet de police par le conseil de Paris. 2020 DFA 68 Mode de scrutin. 2020 DVD 14 : Application d’une exonération totale de droits de voirie 2020 et 2021 aux étalages et contre-étalages de Noël installées du 1er décembre 2020 au 3 janvier 2021. : Subventions (24.200 euros) et conventions avec les associations Mozaïk RH (12.200 euros) et Le Réseau Primaveras (12.000 euros). Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal et départemental. 2020 DLH 285 La page suivante utilise ce fichier : … 2020 DAE 185 … 2020 DJS 171 2020 DAC 125 » » » » 2020 DAE 181 2020 DU 108 » 2020 DAE 197 » 2020 DAE 194 » 2020 DLH 169 » : Subvention et avenant à la convention à l'association des organisations syndicales de la Bourse du travail de Paris. Télécharger. » : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des techniciens des services opérationnels de la ville de Paris, grade de technicien des services opérationnels de classe normale, dans la spécialité installations sportives. : Avenant n° 2020-9 à la convention conclue le 1er juin 2017 avec l’Etat relative à la délégation de compétences au Département de Paris en matière d’aides au logement et à l’habitat privé. : Convention, au titre de l’année 2021, avec l’association "Parcours d’Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris" afin de financer les actions d’accompagnement et de formation. : Avenant n° 2 à la délégation de service public portant sur la modernisation et l'exploitation de la de la Tour Eiffel (7e), pour l'adaptation de la politique tarifaire. : Subvention (6.000 euros) à l’association des commerçants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d’année 2020 (11e). » » 2020 DICOM 12 » » Cette section est vide, … » : Subvention (9.600 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). » 2020 DASCO 104 » : Subvention (2.720 euros) à l’association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (11e). 2020 DU 116 : Régularisations foncières de la Galerie du Stadium, 66 avenue d'Ivry (13e). : Modification de la garantie des emprunts de deux programmes de construction de 60 logements sociaux demandée par Elogie-SIEMP. : Location d’un ensemble immobilier (Clichy II) à Élogie-SIEMP par bail emphytéotique - Réalisation dans le 17e arrondissement d’un programme de conventionnement de 360 logements sociaux. : Subvention (300.000 euros) et avenant n° 1 à la convention du 16/12/2019 avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) - Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré. 2020 DSIN 8 » » » » : Subvention (1.000 euros) à l’association Union Nationale de Prévention du Suicide (5e).

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